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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAUD RUBANS
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DECOROD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOROD
HERAUD RUBANS, SAS, HERAUD RUBANS

Numéro de dépôt :
3956369
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2022
DECOROD de HERAUD RUBANS

Présentation de la marque DECOROD

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAUD RUBANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECOROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAUD RUBANS domicilié(e) ZA DESFORANGES - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, heraud rubans, M. LAURENT HERAUD, HERAUD RUBANS domicilié(e) ZA DESFORANGES - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France.

La marque DECOROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOROD est expirée depuis le 26 octobre 2022.

HERAUD RUBANS a également déposé les autres marques suivantes : PLIDOR , trim&tram , WINDOROD


HERAUD RUBANS, SAS, HERAUD RUBANS - ZA DESFORANGES - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France


heraud rubans, M. LAURENT HERAUD, HERAUD RUBANS - ZA DESFORANGES - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.